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Marques déposées par Département de l'OiseTODO
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LES GOUTERS D'EMILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GOUTERS D'EMILE
Département de l'Oise, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3887640
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022
LES GOUTERS D\'EMILE de Département de l\'Oise

Présentation de la marque LES GOUTERS D'EMILE

Déposée le 6 janvier 2012 par Département de l'OiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GOUTERS D'EMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est Département de l'OiseTODO domicilié(e) 1 RUE CAMBRY - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 226 000 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE L'OISE domicilié(e) 1 RUE CAMBRY - 60000 - BEAUVAIS - France.

La marque LES GOUTERS D'EMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOUTERS D'EMILE est expirée depuis le 6 janvier 2022.

Département de l'Oise a également déposé les autres marques suivantes : J'aime l'Oise , LA ROSE JEAN JACQUES ROUSSEAU , TIVA , ADOM PLUS ADOM +


Département de l'Oise, Collectivité Territoriale - 1 RUE CAMBRY - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 226000016


CONSEIL GENERAL DE L'OISE - 1 RUE CAMBRY - 60000 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.